Mentions légales

Centre Social Val Mauges

Place du Bourg Davy

La Pommeraye

49620 Mauges sur Loire

Tel 02 41 77 74 29

Codes

APE 8899B

SIREN 329 713 481

SIRET 329 713 481 000 29

Directeur de publication

Anne Bretault

Directeur délégué de publication

Laurent Dufeu

Directeur de la rédaction

Corinne Manceau

 Site web

Hébergement : OVH, 140 quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – Tél. 0899 701 761

Droits d’auteur – droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Son contenu est protégé par les droits d’auteur. Conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

Les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original, sous réserve de la gratuité de la diffusion et du respect de l’intégralité des documents reproduits. Toute utilisation à des fins publicitaires est exclue.

Conditions d’utilisation

L’utilisation et la consultation du site Internet valmauges.centres-sociaux.fr sont limitées à des fins personnelles et non commerciales.

Aucune exploitation commerciale ou publicitaire, même partielle, des données recueillies ne sera effectuée par l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES

D’une façon générale, les internautes s’interdisent d’utiliser tout ou partie du site à des fins illicites ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

Ce site n’accepte aucune forme de publicité ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Nous vous rappelons que le code pénal sanctionne les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données. Si de telles atteintes ou tentatives étaient portées au présent site, l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES se verrait dans l’obligation de saisir la justice.

Commentaires

Les utilisateurs des espaces de commentaire sont informés que la finalité des commentaires est de permettre une expression sur l’article concerné. Interdiction est faite de collecter et d’utiliser à des fins commerciales les données personnelles apparaissant dans ces espaces de discussion ; un modérateur peut intervenir à tout moment ;

En cas de publication de propos diffamatoires, le président n’est responsable des commentaires des internautes que s’il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s’il n’a pas agi promptement pour les retirer dès qu’il en a eu connaissance.

Politique de création de liens vers valmauges.centres-sociaux.fr :

Le site de valmauges.centres-sociaux.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que :

  • Le lien soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet ;
  • Le lien pointe vers la page d’accueil du site valmauges.centres-sociaux.fr
  • La balise du titre du lien mentionne valmauges.centres-sociaux.fr
  • Les informations ne soient utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

En tous les cas, l’autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES décline toute responsabilité concernant les liens crées par d’autres sites vers son site Internet. L’existence de tels liens en provenance d’autres sites ne peut permettre d’induire que l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.

Confidentialité

valmauges.centres-sociaux.fr/confidentialité

Propriété intellectuelle

Le contenu du site Internet valmauges.centres-sociaux.fr (Charte graphique, articles, photographies, graphiques…) est protégé au titre du droit d’auteur. Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales.

Les marques figurant sur ce site Internet sont des marques verbales, figuratives ou semi figuratives enregistrées par l’éditeur du site internet. Toute reproduction, imitation et/ou usage d’un signe identique ou similaire, sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur est (sont) interdit(s).

Les photographies utilisées sur ce site proviennent de la photothèque de l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES ou des images Freepick (libre de droit).

Responsabilité 

  1. Contenu du site

L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES s’efforce de tenir les informations à jour et exactes et ne peut les garantir dès lors que ces informations proviennent de tiers à l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES. L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci.

Les informations se trouvant sur ce site Internet ont une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction des actualités des structures répertoriées ou de la ligne éditoriale de ce site Internet.
En aucun cas, ces informations n’ont valeur de décision. L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES ne peut être tenu pour responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans le site Internet valmauges.centres-sociaux.fr.

L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES se réserve le droit, à son entière discrétion et sans notification préalable, de corriger les erreurs ou omissions de tout ou partie du présent site.

  1. Disponibilité du site et mise à jour du contenu

En aucun cas, l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES ne pourra être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’accéder au site et/ou d’utiliser les services du site.

L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et/ou des mises à jour aux contenus du site.

  1. Liens vers des sites tiers

Ce site contient des liens vers d’autres sites Internet. Ces sites auront leur propre politique de protection de données personnelles et conditions générales d’utilisation. L’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES décline toute responsabilité sur le contenu et les pratiques de ces sites. L’existence de tels liens vers d’autres sites ne peut permettre d’induire que l’association CENTRE SOCIAL VAL MAUGES cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu. Le changement de site vers un site partenaire est matérialisé par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires ou leurs titulaires respectifs.

Aller au contenu principal